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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOLOGIC – ENGINEERING
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COPILOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPILOTE
INFOLOGIC – ENGINEERING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3957834
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
COPILOTE de INFOLOGIC – ENGINEERING

Présentation de la marque COPILOTE

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOLOGIC – ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOLOGIC – ENGINEERING domicilié(e) 99 route de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 937 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian domicilié(e) Immeuble “ Le Thélémos ”, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France.

La marque COPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPILOTE est expirée depuis le 23 octobre 2022.

INFOLOGIC – ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : INFOLOGIC PROGICIEL DE GESTION , COPILOTE AGROALIMENTAIRE , COPILOTE INDUSTRIES-NEGOCE , INFOLOGIC , INFOLOGIC INGINEERING , INFOLOGIC PROGICIEL DE GESTION , COPILOTE


INFOLOGIC – ENGINEERING, Société par Actions Simplifiée - 99 route de Lyon - 26500 - BOURG-LES-VALENCE - France - SIREN 484937222


CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian - Immeuble “ Le Thélémos ”, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 janvier 2013 - Retrait partiel n°593659 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs informatiques ; interfaces informatiques ; scanners (explorateurs) informatiques ; ordinateurs portables ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoire pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; l'ensemble des produits précités n'ayant aucun lien avec les logiciels d'aides à la navigation.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; les services précités n'ayant aucun lien avec les logiciels d'aides à la navigation.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique : l'ensemble des services précités n'ayant aucun lien avec les logiciels d'aides à la navigation.